Règlement intérieur

Règlement intérieur Students Suites

RÈGLES INTERNES DE FONCTIONNEMENT DU CENTRES “STUDENTS SUITES” ET “STUDENTS XD” 2013-2014 

Introduction

.Les centres Students Suites et Students XD, Grenade, sont un équipement socio-éducatif qui fonctionnent sous les directives d’Imagine Emotions S.L (IE)Le présent règlement régira le fonctionnement de la résidence. L’intégration dans la résidence suppose l’acceptation active et responsable de toutes ses dispositions.Les centres d’étudiants Students Suites et Students XD (SS) sont un complexe résidentiel conçu pour fournir aux étudiants un hébergement confortable avec un téléviseur, une terrasse solarium et une salle de sport.L’objectif du présent directif est de mettre en place un comportement et usage des installations par les utilisateurs. Le résident doit les connaître et les respecter à tout moment pendant son séjour. SS doit offrir un espace pour étudier, donc tous ces normatives doivent être respectés. Les résidents sont en âge de voter. La responsabilité et le comportement sont des étudiants. L’étudiant qui ne soit pas en âge de voter, doit avoir un tuteur legal. SS ne sera plus responsable de dommages subi en dehors de la residence.On souligne que les deux centres : – Fournissent un logement aux étudiants de l’Université de Grenade sans un logement dans la ville. -Pourra loger aux étudiants pré- et post- degrés d’autres Universités, communautés ou pays, des professeurs, des chercheurs ou des étudiants en échange.- Quand le centre ne soit pas complété, il pourra loger aux personnes qui participent à des activités de l’Université de Grenade, ainsi que la mairie et les institutions des jeunes de la communauté. Également, des jeunes qui se déplacent à Grenade pour étudier, pour faire un exchange ou pour la visiter. SS manifeste qui compte avec une couverture d’assurance responsabilité civile avec l’entreprise espagnole (MAPHRE)Le résident doit informer sur quelque situation médicale ou autres, avec laquelle son séjour puisse être affecté  

Les droits des résidents

a) Encourager, coopérer et participer aux activités (académiques, de formation, culturelles où de loisirs) dirigées par le centre. b) Le droit d’être informé des accords du centre. c)L’utilisation correcte des installations dans les conditions prévues par la présente directive. d) Chaque résident posée individuellement le droit au respect de son intégrité physique et morale et le respect de la dignité et de la vie privée. e)Les horaires fixés doivent être respectés. f)Libre entrée et sortie au centre en conformité avec les conditions du centre.  g) Le droit d’occupation et utilisation pendant la durée du contrat. Les chambres disposent d’un téléviseur à écran plat 22 ‘’, un réfrigérateur, une armoire, une table et une chaise pour l’étude, un lit, une table de nuit où un luminaire sur bras articulé et un miroir.h)Le droit d’utiliser les espaces communes ainsi que le service de restauration (3 fois par jour du lundi au vendredi), le changement de linge de lit, et une connexion Wifi.

1. L'accès au centre et aux chambres

1.1. La réception est ouverte tous les jours 24 heures sur 24. 1.2. L’accès sera effectué avec une carte à puce (donné au moment de l’arrivée). En cas de perte ou de vol, l’étudiant est tenu d’informer la réception. La carte sera remplacée et le résident paiera le montant de 3€ 1.3. L’étudiant autorise être enregistré dans le zone d’entrée ainsi que dans les zones communes. Les centres sont inscrits dans la protection des donnés, respectant en cela la législation en vigueur. 1.4. Toutes les visiteurs doivent être enregistrés dans la réception. Les étudiants doivent recevoir des visiteurs à la réception et indiquer le temps d’entrée et de sortie. Dans tous les cas, les visiteurs ne peuvent pas entrer dans la résidence avant 10 :00 heures et ils doivent partir avant 23 :00 heures. Les visiteurs ne peuvent pas circuler librement par le centre et ils ne peuvent pas accéder aux chambres sans autorisation expresse de la direction. 1.5. Il est formellement interdit de passer la nuit sans enregistrement. Le non-respect de cette obligation peut conduire à l’expulsion immédiate du centre où à l’expulsion du résident du centre. Les nuits dans le centre seront réalisées selon le point 2.13

2. Régimen du séjour

2.1.Le respect de l’étude et de repos d’autres résidents. Les personnes qui écoutent la musique doivent mettez le niveau du volume suffisamment bas où utiliser les écouteurs. Les haut-parleurs où les amplificateurs audio sont interdits. Dans tous les cas, tout bruit (musique, TV, conversations ou réunions) doit cesser avant 23 :00h. 2.2.Les animaux domestiques ne sont pas admis dans les hambres. 2.3.Les grilles, les poêles à butane ou toute autre appareil … sont interdits, sauf dans les salles de bains et sous l’autorisation expresse de la direction, repose sur le résident toute responsabilité qui pourrait découler de l’utilisation de ces derniers. 2.4.La manipulation ou l’utilisation abusive des dispositifs de sécurité tels que les extincteurs, les tuyaux d’incendie, les portes et les escaliers de secours, sera pénalisé gravement. 2.5.Il est interdit de fumer dans les chambres où dans les salles communes à l’exception de la terrasse commune. 2.6. Il est interdit de placer des affiches et des adhésifs qui peuvent abîmer les murs et les portes du bâtiment. De même, ils ne peuvent pas être percés. Aucun objet sera placé dans les chevrons de la façade. Toute réparation ou dommage qui se pose pour l’une de ces circonstances sera responsabilité du résident et le coût de la réparation sera facturé par le résident. 2.7. Les changements ou l’ajout des meubles sont interdits. Dans des circonstances exceptionnelles, l’étudiant doit consulté avec la direction2.8.Le nettoyage des chambres sera effectué une fois par semaine. Les chambres doivent êtres disponibles à partir de neuf heures du matin. Les chambres doivent être aussi rangées pour faire le nettoyage. Si la chambre n’a été pas quitté, on comprend que l’étudiant ne veux pas le service. La possession des ustensiles de cuisine communs est interdite. Si vous ne voulez pas le nettoyage de la chambre, vous devez l’informer. 2.9.Les économies d’énergie sont la responsabilité de tous donc vous devriez faire un usage approprié des fluides électriques. La résidence prendra des mesures pour éviter des dépenses énergétiques. Les mesures peuvent être économiques lorsque les factures soient excessives et dépassent largement la moyenne du centre. 2.10.Il est interdit de laver le linge dans les chambre ni l’étendre sous la façade où utiliser les balcons comme zone de stockage. 2.11. Le coût de la réparation de dommages causés par lui volontairement où par une utilisation mauvaise ou négligente, sera facturé au client. Les prix sont les suivants : la peinture des murs de 100 à 200€, la tv 300€, la télécommande 30€, la paroi de douche (Students XD) 600€, le bureau 150€, la chaise 50€, le réfrigérateur 200€, le matelas 200€. 2.12.IE ne pourra être tenu responsable du vol des effets personnels trouvés dans les chambres où dans le centre. 2.13.Les visiteurs des résidents doivent payer le montant de la nuit en réception. Ils doivent s’enregistrer dans la réception. 2.14.Il est interdit de laisser la porte de la chambre ouverte et tout autre élément qui viole à la sécurité de la chambre.

3. L'utilisation des installations

3.1.IE offre aux résidents des installations pour l’usage commune. La responsabilité de la conservation dépend de l’utilisation par les résidents. Il est donc un devoir de chaque résident de l’utiliser avec prudence et no causer damages. Le responsable sera, dans tous les cas, le résident.. 3.2.Les installations communes pourront être utilisés par les résidents dans les horaires établis par l’administration.3.3.Il est interdit d’accéder aux zones du personnel. 3.4. L’utilisation et nettoyage de la cuisine pendant le weekend. 3.5. Il est interdit de consommer des boissons acholiques. 3.6.Les utilisateurs du parking seront les responsables des dommages causés aux installations du parc ou d’autres véhicules. SS ne pourra être tenu responsable des dommages causés par des tiers. 3.7. IE pourra regrouper aux étudiants avec une chambre double sans partenaire. Ces résidents sont tenus d… selon les directives de la chambre. 3.8.Les zones communes et les accès possèdent des vidéos caméras de surveillance, respectant en cela la législation en vigueur. 

4. Repas

4.1.La cantine fonctionne avec régime de menu. Il est interdit de prendre la vaisselle, la verrerie et les couverts dans la salle à manger. Tous les repas auront lieu dans la salle à manger. Vous ne pouvez pas utiliser la salle de séjour ou quelque autre établissement de la résidence à cette fin. 4.2. La pension complète inclut : le petit déjeuner, le déjeuner et le dîner du 24 Septembre au 30 juin, du lundi au vendredi. Cela veut dire qu’il n’y aura pas de la nourriture en vacances, pâques où période de vacances de Noël. 4.3.Les résidents avec des régimes alimentaires spéciales, doivent le dire à réception. 4.4.La salle à manger est uniquement pour les résidents et les personnes autorisés par SS. Les visiteurs doivent acheter un ticket au réception et payer le repas avant. 4.5.Les horaires de repas seront respectés par les résidents en tout temps. En cas d’incompatibilité, et seulement pour une grande cause, l’étudiant doit le dire en réception. Vous ne pouvez pas faire usage de ce service après une heure après l’horaire établie.

5. L'obligation de paiment

5.1.Le résident doit payer les tarifs en vigueur. Le non-paiement de deux mensualités, causera l’expulsion immédiate du résident. Le retard de 5 jours porte un supplément de 5% si le non paiement retard 10 jours, le supplément sera de 10%. 5.2. Le résident doit payer tous les services (parking, visiteurs pendant la nuit… ). Ils seront facturés comme tarife genérale. 5.3. Le client paiera par les jours de séjour (inférieures à un mois) dans la résidence. 

6. Régime du séjour et des obligations

6.1.GS est engagé seulement pour garder la place du résident pour le période engagé. S’il y a une avance de départ, le résident perdra tout droit sur la place et ça pourra conduire à la perte du dépôt. Le congé doit être communiqué par écrit, et le résident doit payer le paiement mensuel. Si le départ se développe, le résident doit le communiquer à l’avance. Aux taux et services s’appliquera la TVA en vigueur. 6.2.Une place dans la résidence, a le droit d’avoir une chambre attribuée par la réception. Tous les résidents doivent payer une montant avant avoir la place. 6.3.Dans le cas d’avoir une place dans une chambre double, le résident doit occuper seulement une place en lieu de deux. 6.4.Le retard dans l’entrée à la chambre ou l’absence temporaire pour quelque raison de la résidence, ne dispense pas de l’obligation de payer les quottes sauf que l’absence soyez par des raisons de force majeure justifiées et avec un préavis de 3 mois. 6.5.Quand le séjour finisse, le résident doit quitter la chambre avant les 12h. L’entreprise aura tout objet abandonné, considérant que le résident renonce à sa possession. 6.7.Quand le résident ait abandonné la chambre, l’état dû même sera vérifié. S’il y a aucun dommage, il sera chargé au résident.6.8. Le fait d’être logé dans le résidence n’a pas le droit pour rénover le séjour pour la prochaine course. Tous les résidents qui veulent rénover le contrat pour la prochaine course, doivent demander une nouvelle admission. 6.9.Le montant du dépôt, sera remboursé dans une période minime d’un mois, et un maximum de trois mois après la fin de la période réservée. Si l’étudiant refuse la place, le montant ne sera pas remboursé. 

7. Le non-respect des obligations

7.1. Le résident doit respecter les obligations prescrites dans la législation et celles qui sont disponibles à la direction de la GS en tout temps. Le non-respect de ces obligations, peut donner lieu à l’annulation de services où ordonner l’expulsion immédiate. 7.2.Ces comportements sont considérés comme violation. Ils peuvent causer l’expulsion immédiate du centre: 1. La pratique du « bizutage » aux résidents. 2. La possession et la consommation de drogues. 3.La soustraction et damage sur lesbiens de la résidence. 4.La perte volontaire de matériel du centre. 5.L’insulte où le manque de respect d’autres résidents où personnel de la résidence. 6. La répétition de défauts et le non-respect des orientations et des décisions ordonnées par la direction. 7.La possession de tout objet ou substance interdite ou non, qui menace la sécurité des résidents. 8.Toute réunion de masses ou fête dans les chambres est interdite

Tout comportement incivique en désaccord avec SS, qui veut maintenir un environnement qui favorise la coexistence et l’étude, peut causer l’expulsion du résident.

  • Des infractions mineures:
    • Un avertissement verbal
    • Un avertissement écrit
    • Une communication aux parents
    • Le paiement de dommages
    • À la troisième infraction, il y aura une amende d’un montant de 50€ qui sera utilisé pour financier les activités de la résidence.
  • Des fautes graves:
    • Un avertissement et une communication aux parents
    • Un remplacement économique des dépenses et/ou dommages
    • L’expulsion de la résidence temporairement avec un maximum de 3 mois
  • Des fautes très graves:
  • Un remplacement économique des dépenses et/ou dommages
    • L’exclusion définitive de la résidence
    • L’interdiction d’occuper une place
    • Un délit où un crime punissable par la loi, qui supposera l’expulsion automatique du centre.

L’ExpulsionEn cas d’expulsion, le résident doit abandonner les installations dans les 24h ou immédiatement, selon les circonstances à partir de laquelle est communiquée ce fait par la direction de la SS et de renoncer au dépôt effectué et tout autre montant n’a été avancé par tout concept par la résident

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8. D'autres règles

8.1. SS n’est pas un établissement d’enseignement donc ils n’ont suscrit une assurance scolaire. En cas de nécessité des services d’urgence SS ira à l’hôpital le plus proche, sauf que l’individu malade aie les services avec une mutuelle de santé, une compagnie d’assurance où aie besoin d’un médecin privé (préalablement communiqué). Le résident paiera les dépenses. 8.2.Quelque action où initiative qui puisse affecter à la vie de la résidence, devra être autorisé par la résidence. 8.4.vLa condition de résident implique l’acceptation des régulations de la résidence. 8.5.Le renouvellement de contrat dépendra du comportement.